Dossiers par chemin : chemin de grande communication n° 11 (1912-1913), chemin de grande communication n° 15 (1859-1864), chemin d’intérêt commun n° 26 (1862-1868), chemin d’intérêt commun n° 36 (1858).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Dossiers par chemin : chemin de grande communication n° 11 (1912-1913), chemin de grande communication n° 15 (1859-1864), chemin d’intérêt commun n° 26 (1862-1868), chemin d’intérêt commun n° 36 (1858).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 O 5

Date

1833-1925

Présentation du contenu

Contient un plan d’alignement de la commune.

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