Patrimoine monumental, protection (1951-2004). Classement des monuments naturels et des sites : arrêtés ministériels, correspondance, articles de presse, plans (1955-1981). Commission des sites : arrêté de nomination, liste des monuments et sites à classer ou à protéger (1968, 1985). Commission départementale des objets mobiliers : comptes-rendus de commissions (1977-2004).

Aide à la recherche

1565 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 14-15

Date

1951-2004

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 14

Date

1951-2004

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier