Aide à la recherche

2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2052W

Date

2013-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

0,48 ml

5 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Main d'œuvre étrangère (MOE) : cahiers d'enregistrement, statistiques et dossiers individuels (lettre B et T).

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Cote/Cotes extrêmes

2052W/2-2052W/5

Date

2013-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2021

BOUE - BZ.

Cote/Cotes extrêmes

2052W/4

Date

2014-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2021