1 Q 1 - 1 Q 18
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Documents séparés
Cette sous-série ne consiste en fait qu'en quelques registres du service des biens nationaux, oubliés à Belfort, qui ne sont jamais arrivés aux Archives du Haut-Rhin.
La source principale concernant les biens nationaux du Territoire est à consulter aux Archives départementales du Haut-Rhin à Colmar. La sous-série 1Q du Haut-Rhin a été reclassée avec soin il y a quelques années et les documents sont bien identifés.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
1 Q 15* comprend aussi :- à partir du fol. 65 : bois des communes, sommier des ventes (XII)- à partir du fol. 80 V° : rentes foncières et droits féodaux retrouvés après recherche aux Archives du Haut-Rhin, sommier [s.d.]- à partir du fol. 85 : refonte générale des droits restant à recouvrer (meubles, créances, fermages, forêts et rentes) au 1er janvier 1806, sommier (1806-1808). an XII - 1808
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