Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 28 juin 1909. Deuxième session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 30 décembre 1909. Session extraordinaire du 15 février 1910. Première session ordinaire de 1910. Deuxième session ordinaire de 1910.

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1 N - Conseil général du Département et commission départementale

Déplier tous les niveaux

1 N - Conseil général du Département et commission départementale

Cote/Cotes extrêmes

1 N 1- 1 N 76

Date

1852-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Conseil général, Territoire de Belfort. Conseil départemental, Territoire de Belfort. Conseil général

Conseil général

Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 28 juin 1909. Deuxième session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 30 décembre 1909. Session extraordinaire du 15 février 1910. Première session ordinaire de 1910. Deuxième session ordinaire de 1910.

Cote/Cotes extrêmes

1 N 22

Date

1908-1910

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