PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

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1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

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1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

Cote/Cotes extrêmes

1849W 1-4

Date

1994-2012

Importance matérielle

0,40 ml, 4 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2016

Présentation du contenu

PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges et lycée du Territoire de Belfort ; Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord ; annuaire de l'Inspection académique.

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges et lycée du Territoire de Belfort ; Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord ; annuaire de l'Inspection académique.

Cote/Cotes extrêmes

1849W/1-1849W/4

Date

1964-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation