Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1462 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

1462 W - Préfecture - Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

76 articles - 9,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2005

Mots clés matières

opinion, élection

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Elections politiques dans le Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 1-76

Date

1961 - 1985

Élections municipales

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 62-76

Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.

Cote/Cotes extrêmes

1462 W 63-64

Date

1963-1965

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Cote/Cotes extrêmes

63

Date

1963-1965

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.