1506 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des actions sociales territoriales - Cellule insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1506 W 1-41

Date

1986-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,90 ml. 41 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

Modalités d'entrées

Versement du 3 juillet 2006.

Mots clés matières

Entreprises d'insertion : dossiers de demandes de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1506 W 31-36

Date

1990-1995