Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises

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Cote/Cotes extrêmes

1 G 1-2 G 72

Date

1342-1810

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,35 ml.

Origine

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

Histoire de la conservation

"Le fonds du chapitre avait été classé par Hauwiller, archiviste du Haut-Rhin sous l'occupation allemande et les pièces analysées en langue allemande. Après le transfert à Belfort, en 1927, un employé à la préfecture, M. Ertzscheid, traduisit en français ces analyses et les transcrivit sur fiches. Sa traduction était insuffisante et très souvent infidèle ; M. Mansotte, sous-archiviste depuis 1946, a confié à un autre employé, M. Zimmerlin, le soin de traduire plus exactement ces analyses et de transcrire les dates.

A mon arrivée à Belfort, je pensais publier simplement le travail de mon confrère haut-rhinois et de M. Zimmerlin lorsque je m'aperçus que si, le plus souvent, les analyses étaient correctes, le classement en revanche n'était pas conforme aux règles en usage en France et en outre pouvait être amélioré. En effet, bien des pièces qui, logiquement, devaient être groupées, étaient dispersées dans plusieurs cartons et mélangées avec d'autres. J'ai essayé de pallier cet inconvénient et ai dû reprendre par conséquent la numérotation des articles. Auparavant, pour coter un document, il fallait préciser ainsi : carton 2, pièce 27, ou carton 17, pièce 253. On dira désormais pour ces mêmes documents : G 10 n° 3 et G 99.

A partir des traités de Westphalie (1648), les documents ont été rédigés en français, sauf de très rares exceptions, j'ai donc négligé de préciser chaque fois que les documents étaient écrits en cette langue. De même, je n'ai mis la mention : « papier » que pour faire la distinction avec les parchemins compris dans le même article. Lorsque aucune indication n'est faite sur le support des documents, il faut comprendre qu'ils sont rédigés sur du papier.

Durant les premières années de la dernière guerre, une employée de la préfecture de Belfort était chargée de la conservation et du classement des Archives départementales, sous le contrôle de M. Pierre Cochon de Lapparent, archiviste en chef de la Haute-Saône. Un jour de visite, celui-ci aperçut, sur le tas préparé pour le pilon, tout le fonds du chapitre qu'elle avait jugé trop ancien pour être encore utile ! Cette employée ne resta pas aux Archives et le fonds fut sauvé."
Chr. WOLFF
 

Bibliographie

E. Franck, Le moulin de Danjoutin, Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, 1937, p. 21 à 36.


R. Fiétier, Le temporel du chapitre de Belfort au début du XVIIe siècle. D.E.S., 1957, dactylographié (déposé aux Archives départementales).


L. Humbrecht, Mémoire historique sur les hôpitaux de Belfort, Belfort, 1895. Il s'agit des hôpitaux des Poulles et de Sainte-Barbe de Belfort.


J. Joachim, La crise religieuse à Belfort pendant la Révolution. Cet ouvrage constitue tout le tome 60 du Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, 1956-1957. Il relate la fin du chapitre Saint-Denis et le sort des différents chanoines et de l'église collégiale Saint-Christophe pendant la Révolution.

J. Liblin, Les églises de Belfort, dans Revue d'Alsace, 1880, p. 505 à 529, et 1881, p. 72 à 98, et 206 à 233.

Notes

Abréviations utilisées :

pap. : papier
parch. : parchemin
lat. : latin
all. : allemand
fr. : français
trad. : traduction
v. : vers
impr. : imprimé
ms. : manuscrit

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 G 67 - 1 G 72

Date

1442-1790

Procès-verbaux de contrats concernant les biens de la colonge de Meroux (1612-1616). — 2. Droits du chapitre à Bessoncourt en vertu du prieuré de Meroux : un chien de chasse ou deux pains, un quartaut de vin, 13 sous 4 deniers bâlois, 2 poules, 1 lièvre à fournir à la Noël de chaque année (1615). — 3. Serment des colongers de Meroux, Moval, Eschên, Vellescot, Bourogne, Grosne, Trétudans (1615-1779). — 4. Amodiation des terres du prieuré de St-Nicolas à Adrien et Jacques Oeuvrard, de Meroux (1619à. — 5. Serment du colonger Georges Rossel, d’Eschenans-sous-Mont-Vaudois, placé à la colonge La Foy de Moval (1622). — 6-8. Procès concernant la cour colongère du prieuré à Petitmagny (1677, 1715, 1743). — 9. Audition de témoins au sujet des dîmes de Meroux (1676). — 10. Etat des terres défrichées par les habitants de Meroux et Vézelois (1690-1692). — 11-14. Rejet par l’archevêhé de Besançon de la demande des communautés de Meroux en église paroissiale à la suite de la production de deux mémoires par le chapitre (1703). — 15-20. La communauté de Meroux demande un chapelain résidant, détaché du chapitre, et, à défaut, que celui-ci renonce aux revenus du prieuré de Meroux. Nouvelle défense du chapitre contre cette requête (1716, 1719, 1771). — 21-26. Désignation de Jean Claude Lacour, de Châtenois, comme colonger de la colonge dite des Chauviots à Trétudans. Divers actes concernant cette colonge (1734 à 1773).

Cote/Cotes extrêmes

1 G 69

Date

1612-1773

Caractéristiques physiques

Liasse,  26 pièces, 1 sceau

Langue des unités documentaires

[lat., fr.]

Existence et lieu de conservation de copies

Pièce 3, elle se trouve copié par Stoffel, au ms. 122 du fonds Chauffour à la bibliothèque municipale de Colmar.