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1297 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1297 W 1-44

Date

1978 - 1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

18 boîtes pour 44 dossiers - 2 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 30 mai 1996

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Programme triennal des l’entretien des ouvrages d’art du réseau national : programme triennal.

Cote/Cotes extrêmes

1297 W 22

Date

1987 - 1993