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41 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième Direction - Deuxième Bureau

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41 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième Direction - Deuxième Bureau

Cote/Cotes extrêmes

41 W 1-482

Date

1941-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Relations avec les collectivités territoriales et démocratie locale

Administration et affaires communales, domaine communal (cessions, échanges et achats de terrains), garde champêtre, cimetière, gestions de l'eau, tramway. 1941 - 1972

Cote/Cotes extrêmes

41 W 1-482

Offemont

Cote/Cotes extrêmes

417

Autres Cotes

419

Date

1952-1969

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