2001 W - Direction départementale de la sécurité publique du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2001W1-38

Date

1980-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9,50 ml

38 article(s)

Origine

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2021

Présentation du contenu

Fiches anthropométriques.

Cote/Cotes extrêmes

2001W/1-2001W/38

Date

1980-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

BOUL-BR

Cote/Cotes extrêmes

2001W/7

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2017