4 M 1 - 4 M 955
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés collectivités
Présentation du contenu
Voir aussi 4 M 32, 4 M 908-924 ; les notes journalières prises par le commissaire Louis Mottié (1891-1896) ont été déposées aux Archives départementales de la Loire (123 J 8-19).
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