Guerre de 1914-1918 : instruction, réquisitions, cantonnement, association des anciens combattants : statuts (1929).

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18 E dépôt - Brebotte

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18 E dépôt - Brebotte

Cote/Cotes extrêmes

18 Ed CC 1 - 18 Ed 2 R 1

Date

1662-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974 et 1988

Mots clés lieux

Brebotte (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Brebotte (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre et de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerre de 1914-1918 : instruction, réquisitions, cantonnement, association des anciens combattants : statuts (1929).

Cote/Cotes extrêmes

18 Ed 4 H 2

Date

1914-1929

Présentation du contenu

Cantonnement avec plan.

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