2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT)

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Cote/Cotes extrêmes

2048W

Date

1988-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1.85 ml

15 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/04/2025

Présentation du contenu

A la suite de la décision d'abandon du projet de canal à grand gabarit entre le Rhin et le Rhône prise en juin 1997, le Gouvernement a élaboré un nouveau projet de développement. Ce projet dénommé "Avenir du territoire entre Saône et Rhin" a pour objectif la mise en valeur et la protection du territoire avec des objectifs de développement durable, respectueux de l'environnement, accordant une attention particulière aux problématiques du patrimoine naturel et paysager, de la gestion de l'eau, de l'amélioration du cadre de vie urbain, des transports et du développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

2048W/1-2048W/15

Date

1988-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Collectivités, subventions et aménagements. - Passerelle et piste cyclable à Bavilliers ; jardin des 5 sens à Belfort ; passerelle à Danjoutin ; cheminement piéton RD23 à Meroux : budget, correspondance, fiches opération, certificats, avis de la commission permanente, délibérations, rapports, plans, attestations, certificat, procès-verbaux, synthèse, ordre de service, engagement, photographies, notes, cahier des clauses techniques particulières.

Cote/Cotes extrêmes

2048W/7

Date

1988-2004

Importance matérielle

0.125 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable