Dossiers d'autorisation de lotissements passés par devant le conseil d"hygiène : plans, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

5 M - Santé publique et hygiène

Déplier tous les niveaux

5 M - Santé publique et hygiène

Cote/Cotes extrêmes

5 M 1 - 304

Date

an VI-1997

Description physique

6,50 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

société, santé, hygiène

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES

Registre départemental des installations classées.

Cote/Cotes extrêmes

5 M 300*

Date

1878-1997

Contrôle des lotissements

Dossiers d'autorisation de lotissements passés par devant le conseil d"hygiène : plans, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5 M 301-304

Date

lundi 1er janvier 1923

Origine

Eléments de versements W non cotés lors de leur entrée, retouvés dans le dépôt. Intégrés en 2020.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.