novembre 1868 - mars 1869

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Déplier tous les niveaux

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

fiscalité, enregistrement, administration

Bureau de Giromagny

Mots clés collectivités

France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Territoire de Belfort), France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Haut-Rhin)

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés ou registres à cases.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 51/1-37

Date

1866-1960

Présentation du contenu

Les dix premiers registres sont très mal tenus et leurs dates se chevauchent. La chronologie indiquée ci-dessous est très approximative.

Mots clés typologiques

Répertoire général

novembre 1868 - mars 1869

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 51/10

Date

Entre novembre 1868 et mars 1869

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.