novembre 1868 - mars 1869

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Aide à la recherche

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

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3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

fiscalité, enregistrement, administration

Bureau de Giromagny

Mots clés collectivités

France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Territoire de Belfort), France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Haut-Rhin)

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés ou registres à cases.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 51/1-37

Date

1866-1960

Présentation du contenu

Les dix premiers registres sont très mal tenus et leurs dates se chevauchent. La chronologie indiquée ci-dessous est très approximative.

Mots clés typologiques

Répertoire général

novembre 1868 - mars 1869

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 51/10

Date

Entre novembre 1868 et mars 1869

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