1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Fonds commun départemental des services d'hébergement : lettres de notification aux collèges, demandes des établissements, comptes-rendus de réunions.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 78

Date

1995-2000

Histoire de la conservation

Conservation des années en 0 et 5.