1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CDAE (Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi) dossiers individuels : Bilans individuels Diagnostics Flash par Premium Consulting (classés par ordre alphabétique) ; Dossiers individuels : CV, fiches de préconisation en vue d'un parcours d'insertion PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Emploi), fiches bénéficiaires PLIE, dossiers de candidatures CDAE, Trajectoire d'Emplois : contrats et fiches contrats de formation, contrats et fiches contrats de mission et fiches individuelles de suivi, Territoire d'Emplois : fiches et dossiers d'inscription, certificats de compétences professionnelles, attestations de capacités, Formation : contrats, attestations et bilans, certificats et attestations de présence, conventions, avenants et annexes pédagogiques aux conventions, notifications individuelles de résultats à une session de validation pour l'obtention d'un titre professionnel ; Dossiers individuels CDAE : fiches de signalement de signature d'un CDAE, fiches navettes ETTI (Entreprise de Travail Temporaire d'Insertion)/CG/CAF, conventions de mise en œuvre du CDAE, contrats de formation, de mise à disposition et de mission ; Soutien financier à la reprise d'activités dans le cadre de la procédure APRE (Aide Pour le Retour à l'Emploi) : dossiers de demande, rapports sociaux / demandes de secours, conventions de formation, certificats administratifs et de paiement, RIB, devis, correspondance. Certificats individuels de sauveteur secouriste du travail. Conventions de formation : conventions, avenants et annexes aux conventions et plans de formations Trajectoire d'emplois / AFPA (Association pour la formation des adultes) / Euroformation / ADIJ (Association départementale d'insertion des jeunes) / IRFA-Est (Institut régional pour la formation d'adultes) / Eisen, proposition d'intervention auprès du public en CDAE par Safran (Se positionner, se mettre en valeur et rester dans l'entreprise). Tableaux mensuels d'état des salariés en CDAE : formation, entreprise, mission, absences, maladie, congés. Formation : liste des bénéficiaires et nature des formations CIRMA (Contrats d'Insertion Revenu Minimum d'Activité), listes des formations prévues, tableau d'état des formations : intitulés, dates, facturation et paiement.

Cote/Cotes extrêmes

1987W/32

Date

2005-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable