2012 W - Département du Territoire de Belfort - Espace des solidarités départementales (ESD) Nord Territoire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-5

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.75 ml

5 article(s)

Origine

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/02/2022

Présentation du contenu

Dossiers familiaux (1 dossiers sur 20) des années 2013 et 2014.

Cote/Cotes extrêmes

2012W/1-2012W/5

Date

2013-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

ANS-DRU

Cote/Cotes extrêmes

2012W/1

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier