Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Fond ouvert.

Communicable (uniquement lorsque le document original n'a pas fait l'objet d'une copie numérique.)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

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Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle des documents contenus dans cette collection.
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Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Ne pas sortir les documents des capsules de protection transparente, seul le personnel qualifié à cette opération est autorisé à le faire.

Entrée par voie extraordinaire, achat du 31 mars 2021, n°2021/712.

Tirages photographiques du reportage administratif réalisé à l'occasion de l'hommage rendu par le département du Territoire de Belfort au maréchal Pétain exprimant à cette occasion son "loyalisme envers le Chef de l'Etat, sa solidarité nationale et d'unanimité française", "son attachement à sa personne et à la France qu'il incarne".

Voir aussi : 

• le versement administratif du Cabinet du préfet du Territoire de Belfort, cote : 99 W 311
• Journal La République de l'Est, 19-20 septembre 1942. Archives départementales du Territoire de Belfort, cote Pr 3b
• "Le Territoire de Belfort dans la tourmente, 1939-1944" par Marie Antoinette Vacelet. Besançon, Editions Cêtre, 2004. ISBN 2-87823-135-X. Archives départementales du Territoire de Belfort, cote : C1320 (page 39-44).

La délégation était constituée de messieurs :

• Robert Martin (1895-1957) : préfet du Territoire de Belfort ;
• Fleury : ouvrier d'usine, Conseiller national du Territoire de Belfort;
• Girardin : membre de la Commission adùministrative départementale, représentant la Corporation paysanne, maire de Vauthièremont ;
• Hubert Metzger (1884-1958) : maire de Belfort ; 
• J. Ricalens : délégué départemental du Secours national ;
• Georges Marin-Darbel (1898-) : fils de l'amiral Marin-Darbel, président du Conseil d'administration des Etablissements Japy-Frères à Beaucourt ;
• René Hochstetter (1879-1955) : directeur général de l'entreprise Alsthom à Belfort ;
• Pierre Houillon (1902-) : ingénieur, président du Comité de l'hommage au maréchal Pétain ;
• L. Valentin : trésorier du Comité d'action pour l'hommage du Territoire de Belfort au maréchal Pétain.

Plusieurs cadeaux ont été remis au maréchal Pétain à cette occasion :

• une oeuvre d'art sculptée en grès des Vosges par le belfortain Eugène Traut (1882-1962), réduction fidèle de la statue du Lion de Belfort, doublée d'une souscription d'ont une partie des fonds seront consacrés à des actes de solidarité nationale pour venir en aide à la population ;
• une machine portative Japy P.6 ;
• un album des usines de la Société Alsthom à Belfort.

Ces tirages photographiques ont été réalisés pour pouvoir être expédiés par voie postale (carte postale).

Inventeur : Gouvernement français, Secrétariat d'état à l'Information, Service central photographique (SCP).