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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, presbytère, cimetière, monument aux morts, bâtiments intercommunaux Rougemont - Romagny - Leval, voir 1 O 46-48.

Puits, Voir puits de l’école dans le dossier « Ecole ».

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1925). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, entretien (1830-1875). Ecole, location d’une maison pour servir d’école, achat de terrain, construction, entretien (1842-1887). Fontaines, entretien, réparations (1829, 1845). Réservoir d’eau, acquisition (1926). Corps de garde, location d’une maison pour servir de corps de garde (1832-1847).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 86/3

Date

1829-1926