Aide à la recherche

1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 1 - 1486 W 97

Date

1962-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 1er juin 2006.

Mots clés matières

éducation et sciences, enseignement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 70

Date

1980-1981