99 E dépôt - Valdoie

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Cote/Cotes extrêmes

99 Ed BB 1 - 99 Ed Fi 4

Date

1781-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,70 ml

Origine

Dépôt en 2005 et 2016

Histoire de la conservation

La majorité des documents antérieurs à 1871 n'a pas été conservée, vraisemblablement en raison des dégâts occasionnés lors du siège de Belfort.

Présentation du contenu

Les dossiers relatifs aux bâtiments communaux et à la voirie sont restés à la mairie de Valdoie (séries M et O).

Mode de classement

Les archives décrites dans le présent répertoire ont été déposées en août 2005. Elles avaient été classées avant cette date selon le cadre de classement réglementaire.

En conséquence, les cotes des documents ont été maintenues, bien qu'une partie des archives les plus récentes soient restées à la mairie de Valdoie.

La cotation du fonds est donc discontinue. Seuls les documents non cotés à l'origine (état civil, dossiers d'étrangers) ont reçus de nouvelles cotes.

Cote/Cotes extrêmes

99 Ed 1 D 1-14

Date

1871-1982

1978-1982

Cote/Cotes extrêmes

99 Ed 1 D 13