1470 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

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Cote/Cotes extrêmes

1470 W1-19

Date

1947-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

19 articles - 2,40 m/l

Origine

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2005

Conditions d'accès

Communicable (communicabilité fixée à 50 ans pour les dossiers donnant des informations sur les personnes physiques)

Cote/Cotes extrêmes

1470 W 1-19

Date

1947 - 1994

Cote/Cotes extrêmes

1470 W 3-9

Date

1946-1985

J-L.

Cote/Cotes extrêmes

1470 W 5

Date

1946-1985