33 E dépôt - Delle

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Cote/Cotes extrêmes

33 Ed AA 1 - 1 Z 28

Date

1358-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

26 ml

Biographie ou Histoire

Le producteur du fonds est la ville de Delle. Le fonds comporte également des documents émanant du Conseil souverain d'Alsace (cour de justice créée par Louis XIV en 1657) et du tabellion de Delle, entrés à une date indéterminée aux Archives communales.
Au VIIIe siècle, le comte Eberhard fait don à l'abbaye de Murbach, qu'il a fondée, d'un domaine dont le centre est la basilique Saint-Dizier (aujourd'hui église de Saint-Dizier-l'Evêque). Parmi les dépendances de cette église figure la villa Dadila, à l'origine de Delle.
Aux XIIe et XIIIe siècle, le domaine est disputé entre les comtes de Ferrette et les comtes de Montbéliard. De 1324 à 1636, la ville est sous la Régence d'Ensisheim et fait partie des territoires des ducs d'Autriche, au sein de la Haute-Alsace. La ville est confiée au fils de l'empereur d'Autriche Frédéric II, à la condition qu'elle soit fortifiée, ce qui en fait le chef-lieu d'une seigneurie s'appuyant sur un château construit vers 1232. En 1358, le duc d'Autriche Rodolphe octroie à la ville une charte de franchise. Parmi ses libertés, Delle peut se gouverner elle-même par l'élection d'un groupe de cinq bourgeois (le Magistrat), l'assemblée municipale est chargée de la gestion des biens de la communauté, des revenus et des dépenses de la ville. La Régence représente les autorités autrichiennes dans les champs administratifs, judiciaires et fiscaux.
A la suite de la conquête française, Delle est rattachée au royaume de France au sein de la province d'Alsace, soumise à l'autorité de l'intendant du roi qui exerce des pouvoirs de police, de justice et de finances. La seigneurie est d'abord donnée par Louis XIII à Gaspard de la Suze (fils du comte de la Suze, lieutenant-général des armées du roi ayant conquis l'Alsace). Ce dernier étant impliqué dans la Fronde, elle lui est retirée et donnée en 1658 au cardinal de Mazarin (avec le comté de Belfort et les seigneuries de Thann et d'Altkirch). Ces domaines restent entre les mains des Mazarin jusqu'en 1777 où ils rejoignent la famille Grimaldi, quand la dernière descendante des Mazarin épouse le prince de Monaco.
Au XVIIIe siècle, la seigneurie de Delle compte alors dix-neuf villages et bourgs, sans continuité géographique : les bourgs de la Haute-Mairie (Lebetain, Saint-Dizier, Croix, Villars-le-Sec, Montbouton, Fêche-l'Eglise et Beaucourt), Joncherey, Faverois, Grosne, Boron, Vellescot, Recouvrance, Bourogne, Froidefontaine, Charmois, Réchésy, Seppois-le-Haut et Boncourt. Certains villages ne sont pas entièrement possédés par les Mazarin (Joncherey, Bourogne, Réchésy, Faverois, Beaucourt, Froidefontaine, Charmois, Fêche-l'Eglise, Montbouton et Boncourt sont partagés avec d'autres seigneurs).
La province d'Alsace est découpée en subdélégations qui regroupent des bailliages (formés d'ensembles de communes). La subdélégation de Belfort comprend les bailliages d'Altkirch, Belfort, Brunstatt, Delle, Ferrette et Masevaux. Le bailliage de Delle comporte 70 communes, qui sont actuellement dans le Territoire de Belfort, le Haut-Rhin, le Doubs et la Suisse.
Au moment de la Révolution, les domaines sont confisqués aux Grimaldi (1792) et intégrés au département du Haut-Rhin, dans les arrondissements de Belfort et de Colmar. Après la guerre de 1870-1871, Delle et 105 autres communes (la moitié sud-ouest de l'arrondissement de Belfort) échappent à l'annexion allemande, elles sont maintenues dans le « Haut-Rhin français », une circonscription au statut spécial dirigée par un administrateur qui tient le rôle de préfet. Après la Seconde guerre mondiale, l'ensemble des communes ne rejoignent par le Haut-Rhin mais deviennent un département à part entière en 1922 : le Territoire de Belfort.
La commune de Delle a fusionné au 1972 avec Lebetain et Joncherey, mais elles reprennent leur autonomie quelques années plus tard (1980 pour Lebetain ; 1983 pour Delle et Joncherey).

Histoire de la conservation

Les archives anciennes et modernes de Delle ont fait l'objet de plusieurs traitements.
Avant la Seconde guerre mondiale, elles sont classées et analysées par Anatole Lablotier, secrétaire de mairie, puis par Jules Joachim (originaire de Delle), directeur de la Revue d'Alsace et président de la Société belfortaine d'émulation. Ce travail de classement est malheureusement réduit à néant lorsque la maison contiguë de la mairie prend feu. Cet événement conduit au déménagement d'urgence des archives, qui, à leur retour dans la mairie, sont ensuite entassées dans leurs armoires sans organisation.
Dans les années 1950, à la demande de Christian Wolff, directeur du service des Archives départementales du Territoire de Belfort, la ville de Delle ouvre des crédits pour classer les archives anciennes et modernes. Le travail est commencé en 1958 par Chantal Daniel-Feltin (élève de l'école des Chartes) avec son mari, Tanguy Daniel-Feltin, et poursuivi par Christian Wolff et Charles-Henri Lerch (directeur des Archives départementales de la Haute-Saône). Il donne lieu à la rédaction d'un répertoire numérique en 1963. Cependant, ni les archives anciennes, ni les archives modernes n'ont alors de répertoire complet.
Le manque d'espace dans la mairie de Delle conduit la municipalité à déposer les archives anciennes en 1968 (puis une partie des archives modernes un peu plus tard) aux Archives départementales du Territoire de Belfort (ADTB). Le dépôt est réalisé en vrac, sans bordereau, ni métrage. Le fonds est ensuite reclassé en 1979 par les ADTB, l'inventaire est alors complété et les documents cotés.
En 1980, la mairie engage une contractuelle, Mme Gisèle Sala, pour réaliser un inventaire des archives contemporaines conservées en mairie et des archives modernes déposées aux ADTB. Sur 17 sous-séries modernes à traiter, 8 sont classées et inventoriées par elle et 4 par les ADTB. Le travail est achevé en 1982 par M. Gouro Bahi (également contractuel). Sa mission était principalement consacrée aux archives modernes, mais il a eu aussi pour tâche de mettre à jour l'inventaire des archives anciennes (notamment parce qu'il restait des pièces anciennes dans la partie moderne).
En 2000, Mme Bernadette Haegelin réalise un inventaire des archives conservées en mairie et met à jour l'inventaire des archives modernes déposées aux ADTB car il a fallu réintégrer des arriérés laissés en mairie.
En 2016 et 2018, la ville de Delle complète le dépôt en confiant aux Archives départementales de nouvelles archives, principalement modernes.
En 2023, les archives anciennes font l'opération d'un récolement, reconditionnement et reclassement par Pia Romanus-Liraud, stagiaire en 2e année de master en archivistique. Le répertoire numérique en vigueur avant 2023 (non daté dans sa version imprimée, mais l'année 2018 est indiqué sur sa version numérique) est mis à jour dans sa partie ancienne. Il comporte notamment une table de concordance des cotes et des analyses davantage conformes à la norme ISAD(G). L'index a également été mis à jour pour la partie ancienne.
La partie moderne du répertoire a été reprise presque telle quelle dans la version 2023 : elle a fait l'objet d'une uniformisation selon la norme ISAD(G), les notes de bas de pages ont été supprimées et des erreurs de grammaire/orthographe ainsi que de cotation ont été corrigées ponctuellement. A part les cotes de la série A, les archives modernes n'ont pas fait l'objet d'un récolement ou de reclassement. C'est pourquoi il est possible que des incohérences subsistent dans le corps de l'instrument de recherche et que certaines parties de cette introduction soient incomplètes, pour la période couverte par les archives modernes (de 1790 à 1997 environ).

Modalités d'entrées

La municipalité de Delle a déposé ses archives anciennes en 1968 (puis une partie des archives modernes un peu plus tard) aux Archives départementales du Territoire de Belfort. En 2016 et 2018, elle complète le dépôt par de nouvelles archives, principalement modernes.

Présentation du contenu

Les archives communales de Delle représentent l'un des fonds les plus riches et anciens du Territoire de Belfort. Il comporte plusieurs documents remarquables (chartes anciennes, documents avec sceaux, cartes colorées, registres avec des lettrines décorées) et représente une source très riche pour étudier l'histoire de la ville de Delle et du Territoire de Belfort.
Archives anciennes :
La partie ancienne du fonds présente un grand nombre de documents et dossiers aux sujets variés, allant de 1358 à 1790 :
• Droits et franchises de la ville, procédures en justice liées à ces droits.
• Administration communale : délibération du Magistrat, statut de bourgeoisie, comptes communaux, pièces relatives aux finances et impositions, gestion de la voirie et des biens communaux (bâtiments, terrains, forêts), règlement de police, procès de la ville contre des seigneurs, d'autres communautés ou des particuliers.
• Vie de la société communale : registres de baptêmes / mariages / décès, affaires paroissiales, documents relatifs aux édifices cultuels, activité économique, instruction, assistance publique.
• Tabellionage de Delle.
Archives modernes :
Tout comme la partie ancienne, les archives modernes couvrent des sujets très divers. Certains articles, déposés bien après le moment du dépôt en 1963, devraient cependant être rattachés aux archives anciennes. L'article le plus récent est daté de 1997, ce qui correspond aux archives contemporaines. Les documents permettent de mettre en lumière :
• L'administration municipale : élections, registres de délibérations du conseil municipal, finances communales.
• La population delloise : état civil, registres d'immatriculation des étrangers.
• La fiscalité : matrices cadastrales.
• La vie pendant les conflits : archives des périodes de guerres (Révolution, Ier Empire, Première et Seconde guerres mondiales).
• Travaux publics, urbanisme.
• Etablissements d'enseignement, culte, assistance.
• La sous-série Z comprend des photographies de la ville et du cardinal Maurice Feltin. Des documents ayant appartenu à ce dernier y sont également classés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été réalisée au cours de l'opération de traitement de février-juin 2023.

Accroissements

Le fonds est ouvert. Dans le cas où la ville de Delle voudrait confier d'autres documents aux Archives départementales, ceux-ci feront l'objet d'un nouveau dépôt et complèteront la sous-série 33 Ed avec de nouvelle cotes.

Mode de classement

Archives anciennes :
- Cotes extrêmes : 33 Ed AA 1 II 5
- Dates extrêmes : 1358-1790
- Métrage linéaire : 3.9 ml
- Conditionnement : 144 articles répartis entre 34 conditionnements
- Supports matériels : papier, parchemin, calque
Archives modernes :
- Cotes extrêmes : A 1 1 Z 28
- Dates extrêmes : 1771-1997
- Métrage linéaire : 22.1 ml
- Conditionnement : non étudié au moment de la mise à jour du répertoire.
- Supports matériels : non étudié au moment de la mise à jour du répertoire.

Le plan de classement suit le cadre de classement des archives communales instauré par la loi du 29 avril 1924. Cette organisation a probablement été déterminée par les premiers archivistes qui ont traité le fonds.
Avant 2023, les cotes pouvaient avoir jusqu'à 4 éléments (exemple : 33 Ed AA 1/1). Dans un objectif de simplification (car ces éléments sont à plusieurs reprises la cause d'erreurs d'analyse et/ou de cotation), il a été décidé de se limiter à 3 éléments en ôtant le slash.

Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations des documents suivants :
International Council on Archives (ICA), ISAD(G) : Norme générale et internationale de description archivistique : adoptée par le Comité sur les normes de description [en ligne], 2ème édition, Stockholm : ICA, 2000. 93 p. Disponible à l'adresse : https://francearchives.fr/article/37809 . Consulté en mai-juillet 2023.
BANAT BERGER Françoise, SIBILLE Claire. Normalisation de la description archivistique [en ligne], Paris : Institut national du patrimoine, 2005, 12 p. Disponible à l'adresse : https://francearchives.fr/fr/circulaire/DITN_RES_2005_005 . Consulté en mai-juin 2023. 

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable. Cependant, le service des archives se garde le droit de refuser l'accès aux documents en mauvais état matériel pour préserver leur bonne conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents communiqués peuvent être reproduits sous réserve de ne pas nuire à la conservation du document. Il est recommandé de procéder à des reproductions à l'aide d'un appareil photographique numérique, sans flash.
Toute reproduction à des fins de publication devra préciser l'origine du document (nom du service et cote) : Archives départementales du Territoire de Belfort / cote.
L'utilisation d'une reproduction d'un document d'archives publiques dans une publication doit respecter le code de la propriété intellectuelle, ainsi que les droits à l'image et à la protection de la vie privée.

Langue des unités documentaires

Archives anciennes : les documents sont écrits dans leur majorité en français et en allemand, quelques documents sont en latin.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Archives anciennes :
Les documents sont en papier, parchemin et calque (1 pièce).
Compte tenu de leur ancienneté, les documents doivent être manipulés avec précaution. Cette recommandation s'applique en particulier pour les registres et les plans.
La plupart des documents présentent des contours abîmés, certains des déchirures ou des bords pulvérulents ou encore des trous. A part les deux premiers documents (33 Ed AA 1-2), les parchemins sont pliés. Il arrive régulièrement que l'encre se soit éclaircie, rendant ainsi difficile la lecture du texte. Plusieurs dizaines de documents nécessitent ainsi une restauration.
Une opération de dépoussiérage a été réalisée, mais certains documents restent assez sales en raison du manque de compétence technique pour réaliser l'opération.
Certains documents contiennent des sceaux (cire, papier), parfois en bonne conservation. Enfin, on peut identifier des documents à l'esthétique remarquable (cartes colorées, lettrines décorées).
Presque la totalité des documents portent des traces de leur(s) ancienne(s) cote(s) (au crayon de papier ou au crayon de couleur bleue), parfois avec des erreurs de numérotation ou des oublis. Pour des raisons de conservation, mais aussi pour respecter l'histoire des documents, ces traces n'ont pas été enlevées. Les cotes bleues ont d'ailleurs été relevées pour constituer la table de concordance (sans qu'elles soient pour autant toutes indiquées dans l'ancien inventaire).

Documents en relation

Sources complémentaires pour l'Ancien régime (avant 1790) :
Archives départementales du Territoire de Belfort
• Collection Jules Joachim : 6 J.
Professeur et historien (1871, Delle 1961, Delle), directeur de la Revue d'Alsace, originaire de la ville de Delle. Spécialiste de l'histoire de l'Alsace, en particulier du Haut-Rhin et de la région et de Belfort et de Delle, il a légué sa bibliothèque, ses notes et manuscrits à la Société belfortaine d'émulation qui les a déposés aux ADTB. Des travaux sur Delle figurent notamment dans les manuscrits et notes. On peut aussi noter la présence d'une carte des environs de Delle (6 J Fi 1).
• Fonds Carl Motschi : 173 J 1-11 (1458-1732).
Abbé de Mariastein de 1873 à 1900, communauté bénédictine suisse. Celle-ci était alors installée à Delle. Il a réalisé un travail de dépouillement et de transcription d'archives communales et judiciaires conservées à Delle. En plus des travaux de transcriptions, la sous-série 173 J comprend des documents originaux qui ont été prélevés dans les fonds dellois.
• Fonds Mazarin : 3 E 1-1047 (XIVe siècle 1794).
Ce fonds concerne les seigneuries de l'actuel Territoire de Belfort (comté de Belfort, seigneurie de Delle) alors qu'elles étaient sous la tutelle de la régence d'Ensisheim, puis de la maison de Mazarin.
• Fond de l'Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort : 1 C 1-217 (1676-1790).
Avec l'arrivée de l'Alsace dans le royaume de France en 1648, les intendants jouent un rôle d'unification. Le siège de l'intendant est d'abord à Colmar, puis installé à Strasbourg (1682). Les intendants ayant des pouvoirs de police, justice et finances, ce fonds peut compléter divers champs de l'histoire delloise.
• Fonds du Chapitre collégial de Belfort : 1 G 1-77.
On trouvera notamment des documents sur l'administration des biens du chapitre, comme les paroisses à la collation du chapitre (1 G 48).
• Fonds des fabriques des églises paroissiales du département : 2 G 1-72.
La cote 2 G 19 concerne les comptes de la fabrique de Delle (1788-1810).
Archives d'Alsace
• Fonds de la Régence autrichienne d'Ensisheim (site Haut-Rhin) : 1 C (XIIIe siècle 1638).
Ce fonds est une source importante pour étudier la Haute-Alsace entre le XIIIe et le XVIIe siècles, on y trouvera des éléments illustrant la vie sociale, religieuse, économique, politique ou artistique. A titre d'exemple, les cotes 1 C 595-635 concernent le personnel du bailliage de Delle.
• Fonds de l'Intendance d'Alsace (site Bas-Rhin) : C 134-650 (1280-1794).

Bibliographie

Histoire de Delle sous l'Ancien régime :
• ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, MUSEES DE BELFORT, Un Territoire, des identités ? : Cent ans d'aventure départementale, Besançon, Editions du Sekoya, 2022, 94 p.
• BILLION David, COLNEY Michel, Archéologie dans le Territoire de Belfort. Delle des origines à la ville moderne, Ville de Delle, 2009, 31 p.
• COLNEY Michel, Delle, des origines à l'époque mérovingienne : publication n°2, Groupe de recherches archéologiques du Territoire de Belfort, 1982, 34 p.
• COLNEY Michel, Delle au XVIIIe siècle : Avant la Révolution, Ville de Delle, France Régions-Belfort, 1989, 335 p.
• DANIEL-FELTIN Chantal, La vie économique et sociale dans la seigneurie de Delle sous l'administration des Mazarin (1658-1789), thèse à l'Ecole des Chartes, 1959, 337 p.
• HERBELIN Louis, « Notes pour servir à l'histoire de Delle », Revue d'Alsace, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, 1911, 18 p.
• JOACHIM Jules, Société belfortaine d'émulation, « Belfort et sa région autrefois. Recherches sur l'histoire de Delle », 1960-1961.
• LABLOTIER Anatole, JOACHIM Jules, DANIEL-FELTIN Chantal et Tanguy, LERCH Charles-Henri, WOLFF Christian, Répertoire numérique des archives communales de la ville de Delle, 1963.
• SALA Gisèle, Inventaire des archives contemporaines de Delle, 1980. A consulter dans les dossiers « Delle » conservés au secrétariat des Archives du Territoire de Belfort.
• SCHMAUCH Joseph, « Historique succinct de la ville de Delle », note du 6 novembre 2017. A consulter dans les dossiers « Delle » conservés au secrétariat des Archives du Territoire de Belfort.
• « La principauté de Porrentruy et la seigneurie de Delle à Boncourt de 1283 à 1780 », Bulletin de la Société Belfortaine d'émulation, n° 36, 1920, 35 p.
Paléographie :
• CLEMENTZ Elisabeth, METZ Bernard, Initiation à la lecture des écritures manuscrites allemandes médiévales, Strasbourg, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, 2018, 190 p.
• PROU Maurice, Manuel de paléographie latine et française du VIe au XVIIe siècle : suivi d'un dictionnaire des abréviations, avec 23 fac-similés en phototypie, Paris, A. Picard, 1890. Disponible en ligne du Gallica : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9785654w/f1.item.
• BUAT Nicolas, VAN DEN NESTE Evelyne, Manuel de paléographie française, Paris, Les Belles lettres, 2016.

Autres données descriptives

Le traitement du fonds et la rédaction de cet instrument de recherche ont été réalisés du mois de février à juillet 2023.
Les expressions indiquées entre guillemets sont directement issues des documents d'archives.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

33 Ed 1 O 1 – 6 O 4

Date

1793-1954

Présentation du contenu

 L’ancien répertoire de 2018 ne mentionne pas d’article en « 4 O ».

Cote/Cotes extrêmes

33 Ed 1 O 1-8

Date

1793-1948

Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

Cote/Cotes extrêmes

33 Ed 1 O 5

Date

an IV-1948