8 S - Mines et énergie

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Cote/Cotes extrêmes

8 S 1-201

Date

An XII-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,40 ml

Présentation du contenu

La sous-série 8 S contient les dossiers relatifs à l'exploitation des sous-sols du Territoire de Belfort apportant des informations sur les concessions ainsi que sur l'exploitation des mines (sel, fer, polymétalliques) et carrières du département. On y trouve notamment les dossiers de demande de concession, les autorisations d'extraction et des rapports d'inspection.

Cette sous-série est également consacrée à l'énergie. Elle contient des documents relatifs aux machines à vapeur et à pression de gaz (inscription, rapports de contrôle) et des dossiers concernant la production, le transport et la distribution de l'électricité et du gaz (statistiques, travaux sur les lignes, électrification des communes).

Date

1847-1940

Date

1906-1940

Date

1906-1939

Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin de fer, extension du réseau, lignes particulières : cahier des charges, autorisation de travaux, procès verbaux, rapports, extraits de registre de délibérations, correspondance, convention, arrêté, enquête, plans, profil, projet d’établissement

Cote/Cotes extrêmes

8 S 200

Date

1924-1938