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3 M - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

3 M 1 - 165

Date

an VIII - 1939

Description physique

10,80 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

opinion, élection

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Elections municipales complémentaires (décès, démission de maires, adjoints et conseillers) : instructions, dossiers par commune.

Cote/Cotes extrêmes

3 M 131

Date

1877

Présentation du contenu

Concerne les communes de Angeot, Beaucourt, Belfort, Botans, Bourogne, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Essert, Felon, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Giromagny, Larivière, Lepuix, Menoncourt, Montreux, Réchésy, Villars-le-Sec, Vourvenans.