1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1045 W 1-103

Date

1964 - 1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

103 articles - 6 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 10 mai 1984

Délibérations concernant les réseaux routiers, de transports et de communication.

Cote/Cotes extrêmes

1045 W 13

Date

1968