Procès entre la commune et les seigneurs de Klinglin, seigneurs d’Essert.

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed BB 1 - 5 Ed 1 Z 2

Date

1680-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975

Mots clés lieux

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE FF Justice, procédures, police

Procès entre la commune et les seigneurs de Klinglin, seigneurs d’Essert.

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed FF 6

Date

1773-1788

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