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1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

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Cote/Cotes extrêmes

1998W1-31

Date

1992-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,50 ml

31 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/12/2021

Présentation du contenu

Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

1998W/1-1998W/31

Date

1989-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1998W/1-1998W/3

Date

1992-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN) : règlement intérieur, procès-verbaux, correspondance, arrêtés, notes, presse, délibérations, plaquettes, comptes rendus, bilatérales

Cote/Cotes extrêmes

1998W/2

Date

2013-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable