Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture

Déplier tous les niveaux

4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture

Cote/Cotes extrêmes

4 N 1 - 4 N 122

Date

1800-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,55 ml.

Mots clés matières

bâtiment administratif

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général, Territoire de Belfort. Préfecture, France. Conseil d'arrondissement (Belfort, Haut-Rhin)

Gendarmeries

Gendarmerie de Foussemagne

Biographie ou Histoire

En 1893, la brigade de Foussemagne est transférée à Montreux-Château.