2 N 1-2
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Affaires traitées par le Conseil d’arrondissement :
1833 : rapport du sous-préfet ; procès-verbaux des séances ; vente de mobilier de la sous-préfecture ; création d’un bureau de poste à Dannemarie.
1834 : rapport du sous-préfet ; procès-verbaux des séances ; correspondance.
1835 : rapport du sous-préfet, correspondance.
1836 : rapport du sous-préfet ; procès-verbaux des séances ; rapports sur la séparation du Haut-Rhin des communes de Beaucourt et de Montbouton, sur les foires de Burnhaupt-le-Bas, sur les chemins vicinaux, sur les frais de fonctionnement de la sous-préfecture, sur l’instruction primaire et sur les cours d’eau ; correspondance ; adresse au roi Louis-Philippe après un attentat.
1837 : rapport du sous-préfet.
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