Distraction de la commune de Cunelières de la paroisse de Montreux-Château : procès-verbal d’enquête.

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71 E dépôt - Montreux-Château

Déplier tous les niveaux

71 E dépôt Montreux-Château

Cote/Cotes extrêmes

71 Ed GG 1 - 71 Ed 3 Z 13

Date

1665-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

7,30 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1974, 1994, 2015 et 2016

Mots clés lieux

Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montreux-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE P Cultes

1 P Généralités, police des cultes

Distraction de la commune de Cunelières de la paroisse de Montreux-Château : procès-verbal d’enquête.

Cote/Cotes extrêmes

71 Ed 1 P 1

Date

1845

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