1971 W - Territoire Habitat

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Cote/Cotes extrêmes

1971W 1-29

Date

1972-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3 ml

29 article(s)

Origine

Territoire Habitat

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/12/2020

Présentation du contenu

Marchés publics des services techniques échantillonnés.

Mots clés matières

Marchés publics des services techniques échantillonnés.

Cote/Cotes extrêmes

1971W/1-1971W/29

Date

1972-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable