1938 W - Rapports et délibérations de la Commission Permanente du Conseil Général puis départemental

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Cote/Cotes extrêmes

1938W

Date

2014-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1.40 ml, 13 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2019

Présentation du contenu

Rapports et délibérations(sous forme de brochures) de la Commission Permanente du Conseil Général puis départemental

Cote/Cotes extrêmes

1938W/1-1938W/13

Date

2014-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1938W/7-1938W/13

Date

2014-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.

Cote/Cotes extrêmes

1938W/7

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable