Législatives : procès-verbal des élections, liste d’émargement, liste électorale.

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82 E dépot - Rechotte

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82 E dépôt - Rechotte

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 D 1 - 82 Ed 7 T 1

Date

1792-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,49 ml

Présentation du contenu

Archives déposées par la commune en 1999.

Mots clés lieux

Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rechotte (Territoire de Belfort), Autrechêne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Législatives : procès-verbal des élections, liste d’émargement, liste électorale.

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 K 6

Date

1902-1968

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