Relations avec les associations des maires de France du Nord-Est et du Territoire de Belfort : correspondance, procès-verbaux de réunions, cotisations, ordres du jour.

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

5 D Relations intercommunales et internationales

Relations avec les associations des maires de France du Nord-Est et du Territoire de Belfort : correspondance, procès-verbaux de réunions, cotisations, ordres du jour.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 5 D 1

Date

1935-1970

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