Déplier tous les niveaux
85 E dépôt - Riervescemont
85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1975, 1988 et 2015
SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
1 O Travaux publics, voirie
Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).