Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

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85 E dépôt - Riervescemont

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85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX

1 O Travaux publics, voirie

Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 O 2

Date

1884-1926

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