Contribution foncière : évaluation des usines et fabriques du Haut-Rhin (1821), tableaux présentant par commune les revenus bruts, nets et imposables des établissements industriels des arrondissements d’Altkirch, Belfort et Colmar (1836).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

62 E dépôt - Larivière

Déplier tous les niveaux

62 E dépôt - Larivière

Cote/Cotes extrêmes

62 Ed BB1 - 62 Ed 4 R 1

Date

1751-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Dimensions

2 ml

Modalités d'entrées

Dépôt : 1975, 1988 et 2007.

Mots clés lieux

Larivière (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Larivière (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Contribution foncière : évaluation des usines et fabriques du Haut-Rhin (1821), tableaux présentant par commune les revenus bruts, nets et imposables des établissements industriels des arrondissements d’Altkirch, Belfort et Colmar (1836).

Cote/Cotes extrêmes

62 Ed 1 G 8

Date

1821-1836

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.