Contribution foncière : évaluation des usines et fabriques du Haut-Rhin (1821), tableaux présentant par commune les revenus bruts, nets et imposables des établissements industriels des arrondissements d’Altkirch, Belfort et Colmar (1836).

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62 E dépôt - Larivière

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62 E dépôt - Larivière

Cote/Cotes extrêmes

62 Ed BB1 - 62 Ed 4 R 1

Date

1751-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Dimensions

2 ml

Modalités d'entrées

Dépôt : 1975, 1988 et 2007.

Mots clés lieux

Larivière (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Larivière (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Contribution foncière : évaluation des usines et fabriques du Haut-Rhin (1821), tableaux présentant par commune les revenus bruts, nets et imposables des établissements industriels des arrondissements d’Altkirch, Belfort et Colmar (1836).

Cote/Cotes extrêmes

62 Ed 1 G 8

Date

1821-1836

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