1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1818W/40-1818W/52

Date

2001-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).

Cote/Cotes extrêmes

1818W/40

Date

2003-2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation