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1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets

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Cote/Cotes extrêmes

1742W 1-33

Date

2000-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

33 article(s)

Origine

Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/06/2013

Présentation du contenu

Commission départementale d'Equipement Commercial

Mots clés matières

économie, commerce

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

1742W/1-1742W/33

Date

2000-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Australia - Danjoutin ; Coccinelle - Offemont ; Aubert - Andelnans.

Cote/Cotes extrêmes

1742W/24

Date

2005-2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation