3 AE 1- 3 AE 9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/06/2017
Premier véritable versement d'archives numériques entré sous As@lae. Le versement porte le numéro 3, suite à un souci de paramétrage du compteur As@lae au démarrage.
Présentation du contenu
Matrice cadastrale dématérialisée.
Mode de classement
Le mode de classement de la matrice cadastrale sous As@lae diffère du bordereau de versement papier transmis par la DGFiP.
Le bordereau papier liste les fichiers les uns à la suite des autres, sans organisation thématique.
Le bordereau thématique entré sous Mnesys correspond au plan de classement utilisé sous As@lae, et proposé par les Archives de France ; c'est pourquoi le nombre de cote sous As@lae et Mnesys n'est pas le même que dans le bordereau papier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Archives électroniques conservées dans le logiciel As@lae.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004