156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

156 J 1-106

Date

1793-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10,3 ml. 106 articles

Origine

Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

Biographie ou Histoire

Pour obtenir un aperçu historique de cette étude notariale, le chercheur se reportera à l'introduction du répertoire 2 E 8.
Maître Henriot est le notaire qui a constitué les dossiers de clients rassemblés dans ce fonds. Né à Joinville (Haute-Marne) le 17 février 1876, il fait de brillantes études de droit à Dijon où il obtient un doctorat. En 1908, il achète l'étude à maître Benoit et la dirige pendant 43 ans, jusqu'en 1951, date où maître Rigollet lui succède. Pendant sa longue carrière professionnelle, trois de ses anciens clercs deviennent notaires : maîtres Trouillat, Rigollet et Rulhmann. Maître Henriot s'est aussi impliqué dans des sociétés locales : il a été un des membres fondateur de l'OPHLM et un membre actif de la Caisse de crédit mobilier ou de la société Le Foyer. Il meurt le 14 février 1964 à 88 ans.
(Article nécrologique du quotidien  Les Dépêches du 17/02/1964).

Histoire de la conservation

Le fonds a été déposé par maître Bach en août 2010. Seuls les gros dossiers, conservés à part dans les sous-sols ont été sélectionnés. Le reste des dossiers de clients est toujours au siège de la société civile professionnelle au 52 faubourg de Montbéliard à Belfort. 
De même, les dossiers sur la participation de maître Henriot au centre régional de régulation des dommages de guerre de Nancy, sont pour la plupart restés à l'étude ; seuls ceux relatifs à des clients locaux (la société des H.L.M. de Belfort) sont pris en charge.

Modalités d'entrées

Dépôt, 3 août 2010.

Présentation du contenu

Intitulé : dossiers de clients de l'étude de maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8).
Dates : les documents sont rassemblés dans le cadre de l'activité du producteur entre 1908 et 1963. Quelques dossiers sont plus anciens, dont un qui conserve des pièces remontant à 1793. Dans la plupart des cas, les dates antérieures à l'exercice du notaire sont le fait d'expéditions d'actes de famille (partages, donations, contrats de mariage et autres actes notariés conservés comme preuves).

Les dossiers de clients issus de l'exercice de maître Henriot concernent une clientèle de gros commerçants (Frontera, Lalloz, Schmitt), de rentiers et d'industriels (Engel, Koechlin ou Stein). A travers les dossiers de succession, le chercheur a accès à l'histoire de ces grandes familles belfortaines.
Deux gros clients souvent présents dans les minutes sont absents des dossiers de clients : les H.L.M. et Alsthom. 

Mode de classement

Les dossiers de clients sont classés dans l'ordre alphabétique. Enfin, sont classés à part, les papiers de maître Henriot en tant que membre de la commission de régulation des dommages de guerre de Nancy. 
La typologie des documents n'est pas évoquée dans les analyses en raison de son caractère répétitif : expéditions d'actes notariés, notes, extraits de comptes et correspondance forment l'archétype du dossier de client.

Conditions d'accès

Le fonds est communicable 50 ans après la date de fermeture des dossiers pour des raisons de protection de la vie privée. Une dérogation peut être accordée par le déposant du fonds, maître Bach.

Documents en relation

Minutes de l'étude, sous série 2 E 8. 

Cote/Cotes extrêmes

156 J 105-106

Date

1952-1963

Mots clés matières

Ordres d’achats, négociations en bourses, transactions amiables, 1952-1963.

Cote/Cotes extrêmes

156 J 106

Date

1952-1963