Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.

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1426 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

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1426 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

Cote/Cotes extrêmes

1426 W 1-9

Date

1927 - 1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9 articles - 0,90 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2014 (seuls les plans et les dossiers techniques ont été conservés)

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 2003

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Equipements et aménagements des communes dans le Territoire de Belfort : travaux alimentation eau potable, station d’épuration et de pompage, assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1426 W 1-9

Date

1927 - 1984

Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.

Cote/Cotes extrêmes

1426 W 2

Date

1949 - 1982

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