1294 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1294 W 1-102

Date

1940 - 1983

Importance matérielle

102 articles -4,70 m/l

Origine

Office national des forêts du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 1996

Versement du 9 mai 1996

Chasse : : instructions, états des subventions accordées, PV, rapports, comptes rendus de fonctionnement, plans de chasse, correspondance, états des locations, rapports de battues, délits.

Cote/Cotes extrêmes

1294 W63-78

Date

1940 - 1977