Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1930), liste de classement des exploitations de polyculture (1955-1963), listes des contribuables assujettis à l’impôt surtaxe progressive (1955, 1958), renseignements extraits du rôle général (1952-1965).

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85 E dépôt - Riervescemont

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85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES, P.T.T., RADIO TELEVISION, POIDS ET MESURES

1 G Impôts directs et cadastre

Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1930), liste de classement des exploitations de polyculture (1955-1963), listes des contribuables assujettis à l’impôt surtaxe progressive (1955, 1958), renseignements extraits du rôle général (1952-1965).

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 G 12

Date

1930-1965

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