Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des litiges relatifs aux forêts de Ferrette et du Rosemont.

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION

Revendication et restitution des terres d'Alsace sous la Restauration.

Cote/Cotes extrêmes

T 1287-1311

Date

1815-1826

Différend entre les héritiers Mazarin et les communes de l'ancien comté de Ferrette au sujet de leurs droits respectifs sur les forêts. XVIe-XIXe siècles

Cote/Cotes extrêmes

T 1297-1299

Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des litiges relatifs aux forêts de Ferrette et du Rosemont.

Cote/Cotes extrêmes

T 1299

Date

1827-1841

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.

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