1973 ; 1984-1985

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1531 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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1531 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 1-26

Date

1935-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

26 articles - 2,60 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Giromagny)

Plans d’alignement individuels pour constructions sur voies communales et routes départementales. (classement par années).

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 25-26

Date

1970-1985

1973 ; 1984-1985

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 25

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