Contribution foncière : travail de sous-répartition (1821), tableau présentant par commune le revenu brut, net et imposable des établissements industriels des arrondissements de Colmar et d’Altkirch (1836), tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort [s.d.].

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87 E dépôt - Roppe

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87 E dépôt - Roppe

Cote/Cotes extrêmes

87 Ed BB 1 - 87 Ed 3 R 1

Date

1686-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,15 ml

Modalités d'entrées

Archives communales dépôsées en 1992 et 2017

Mots clés lieux

Roppe (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Roppe (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Contribution foncière : travail de sous-répartition (1821), tableau présentant par commune le revenu brut, net et imposable des établissements industriels des arrondissements de Colmar et d’Altkirch (1836), tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort [s.d.].

Cote/Cotes extrêmes

87 Ed 1 G 1

Date

1821, 1836

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